circulaires en vigueur sur les sujétions et astreintes

mercredi 18 juin 2014
par  Josiane

Parmi les agents travaillant au CNRS un certain nombre d’entre eux sont amenés à travailler dans des conditions particulières ( horaires décalés, astreintes, missions embarquées, missions de terrain difficiles, travail de nuit ou le samedi et dimanche...).

Ce travail spécifique correspond à une large palette de métiers en instrumentation scientifique, observation, relevé sur le terrain ou en mer. Des métiers qui impliquent un travail sur le vivant aussi sont impactés tel que les animaliers par exemple (nouvelle directive européenne).
Ainsi, la diversité des métiers de la recherche génère une grande diversité de contrainte de travail hors horaires légaux et parfois dans des conditions de pénibilité importantes.

La réglementation traitant de ces situations relève de la circulaire du 13 février 2003 sur les sujétions et astreintes.


Documents joints

circulaire CNRS
circulaire CNRS
Décision INSERM
Décision INSERM
Communication_Sujetions
Communication_Sujetions

Agenda

<<

2018

 

<<

Juillet

>>

Aujourd'hui

LuMaMeJeVeSaDi
2526272829301
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
303112345

Annonces

Pétition contre le RIFSEEP

RIFSEEP : Le ministère abat ses cartes !

URGENCE : la mise en œuvre du Rifseep entérine les écarts de prime entre universités et organismes !

REFUSONS cette injustice !
REFUSONS ce régime de prime inégalitaire entre les établissements mais aussi entre les agents au sein d’un même établissement !

La pétition est en ligne à l’adresse :
http://www.sntrs-cgt.cgt.fr/phpPetitions/index.php?petition=5